Frais d’arbitrage en assurance vie : fonctionnement et calcul

Rappels sur l’arbitrage en assurance vie

Effectuer un arbitrage sur un contrat d’assurance vie consiste à modifier la répartition des sommes épargnées en transférant de l’argent d’un support à un autre. Cela ne peut se faire que sur les contrats d’assurance vie multisupports, comprenant un fonds euros et des unités de compte.

Les arbitrages peuvent répondre à plusieurs objectifs selon la stratégie adoptée. Vous pouvez par exemple réaliser un arbitrage pour dynamiser votre épargne, pour sécuriser des plus-values ou encore pour saisir des opportunités de marché en cours de vie du contrat.

Un arbitrage peut être libre, programmé ou sous mandat, c’est-à-dire mis en place par un gestionnaire spécialisé dans le cadre de la gestion pilotée.

Attention, l’arbitrage vers des supports en unités de compte présente un risque de perte en capital et peut entraîner des frais sur votre contrat d’assurance vie.

Que sont les frais d’arbitrage en assurance vie ?

Découvrez à quoi servent les frais d’arbitrage et comment ils sont appliqués.

Fonctionnement des frais d’arbitrage

Comme leur nom l’indique, les frais d’arbitrage s’appliquent lorsque vous réalisez un arbitrage sur votre contrat d’assurance vie.

Ces frais servent à couvrir les coûts de gestion liés à l’opération d’arbitrage. En effet, les arbitrages nécessitent une réallocation des fonds, qui requiert généralement des analyses du marché ou encore des transactions financières de la part de l’assureur. Ceci fait alors appel à son expertise ainsi qu’à des ressources en termes de temps notamment.

Les frais d’arbitrage peuvent aussi bien s’appliquer lors d’un transfert ponctuel manuel que lors de la mise en place d’arbitrages automatiques.

Selon l’assureur du contrat, les frais d’arbitrage peuvent correspondre à un pourcentage des sommes arbitrées ou à un montant forfaitaire (voir plus bas).

À noter que certains assureurs autorisent leurs clients à procéder à un certain nombre d’arbitrages gratuits dans l’année avant de les facturer. De plus, pour un même contrat, les frais peuvent varier en fonction de la modalité de la réalisation de l’arbitrage. Par exemple, les arbitrages effectués en ligne peuvent être gratuits tandis que les arbitrages par courrier sont payants.

Il est indispensable de prêter attention aux frais d’arbitrage car ils peuvent impacter le rendement de votre placement, en particulier si vous êtes un épargnant actif en gestion libre. Même chose si vous avez mis en place des options d’arbitrage automatique.

Frais d’arbitrage en gestion pilotée

Dans le cadre de la gestion pilotée de l’assurance vie, votre assureur (ou un autre gestionnaire spécialisé) s’occupe de la répartition de votre épargne et des arbitrages entre les différents supports en fonction d’objectifs prédéfinis et de l’évolution des marchés financiers. La plupart du temps, cela donne lieu à une majoration des frais de gestion. Toutefois, dans certains cas, ce sont des frais d’arbitrages qui sont facturés.

Notons qu’il est possible de changer de mandat de gestion en cours de vie du contrat. Vous pouvez par exemple passer d’une gestion pilotée à une gestion libre, où vous choisissez vous-même les supports d’investissement, ou inversement. Ce changement peut entraîner des frais supplémentaires liés aux arbitrages nécessaires pour passer au nouveau mode de gestion. C’est notamment le cas si vous souhaitez sécuriser votre épargne sur un fonds euros puisque la grande majorité des gestions pilotées n’offrent pas accès à ce support à capital garanti.

Montant des frais d’arbitrage de l’assurance vie

Les frais d’arbitrage ne sont pas encadrés par la réglementation. Ils varient donc d’un contrat à l’autre. Le montant dépend de plusieurs paramètres : l’assureur, la nature de l’arbitrage, la méthode utilisée, etc. Le coût d’un arbitrage est mentionné dans les conditions générales du contrat.

Les frais d’arbitrage peuvent se présenter sous la forme d’un pourcentage ou être forfaitaires.

• Pourcentage : ils sont calculés sur le montant arbitré, variant généralement entre 0,5 et 1 %.
• Forfaitaire : ils représentent des frais fixes prélevés à chaque transfert, quel que soit le montant de ce dernier. Les frais d’arbitrage varient alors d’une à quelques dizaines d’euros. Il peut également exister un barème dégressif selon le montant arbitré.

À noter que certains contrats prévoient un plafond de frais d’arbitrage applicables.

Prenons l’exemple d’un arbitrage de 20 000 € dans le cadre duquel les frais sont de 0,5 %, plafonnés à 75 € par opération. Les frais d’arbitrage s’élèvent alors à 100 € (20 000 € x 0,5 %), représentant un montant supérieur au plafond fixé. Ainsi, vous serez uniquement facturé de 75 €. Par conséquent, 20 000 € sont retirés du support d’investissement d’origine et 19 925 € (20 000 € – 75 €) sont transférés sur le fonds de destination.

Votre assureur vous envoie une confirmation à chaque arbitrage, sur laquelle apparaît entre autres le montant des frais prélevés.

Comment réduire les frais d’arbitrage de l’assurance vie

Les frais d’arbitrage ont un impact sur le rendement global de votre assurance vie. Il est donc important de les prendre en compte avant de souscrire et de chercher à les réduire au plus bas.

Comparer les offres

La première chose à faire est de comparer les différentes offres de contrats d’assurance vie. Les compagnies d’assurance sont soumises à des obligations en termes de transparence et doivent donc mentionner les frais dans leur documentation. Vous pouvez donc y accéder facilement afin de les comparer entre plusieurs contrats.

Négocier les frais

Il faut savoir que les frais d’arbitrage sont négociables. Vous pouvez en effet les négocier avec le distributeur du contrat dans le but d’obtenir des conditions plus favorables. Vous pourrez parfois avoir des frais réduits ou un plus grand nombre d’arbitrages gratuits par exemple.

Privilégier les contrats en ligne

La grande majorité des contrats d’assurance vie commercialisés en ligne n’appliquent pas de frais d’arbitrage, en plus des conditions de frais plus avantageuses de manière générale. Il est donc souvent préférable de se tourner vers les contrats en ligne pour réduire les frais d’arbitrage. D’autant plus que ce genre de contrats permet de réaliser toutes sortes d’opérations sur internet, depuis votre espace personnel : versements, choix des supports, arbitrages, etc.

Se faire accompagner par un professionnel

Pour limiter le nombre d’arbitrages et donc les frais associés, il est indispensable de recourir à une gestion stratégique et réfléchie. Pour ce faire, il est recommandé de surveiller régulièrement l’évolution des marchés financiers ainsi que la performance des supports d’investissement afin de réaliser uniquement les arbitrages nécessaires.

D’autre part, les frais ne sont pas les seuls éléments à observer pour choisir son contrat d’assurance vie. Il convient effectivement de prêter attention aux supports d’investissement disponibles, au rendement visé, à l’historique des performances, à la qualité du gestionnaire, etc. Rappelons tout de même que les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

Bénéficiez de l’accompagnement d’un conseiller en gestion de patrimoine pour trouver le contrat d’assurance vie qui vous correspond, avec des frais d’arbitrage réduits au minimum. Nos experts ont accès aux meilleurs contrats du marché et disposent des connaissances nécessaires pour comparer les différentes offres afin de vous orienter vers les plus adaptées à votre profil de risque et vos objectifs.